- non-revocable nomination
- attribution à titre irrévocable (RL, 2e)
English-French insurance dictionary. 2013.
English-French insurance dictionary. 2013.
Gerant — Gérant Le dirigeant d une entreprise à responsabilité limitée comme les SARL ou les EARL est un gérant. Le nombre de gérants est librement fixé par les statuts. Sommaire 1 Statut du gérant 1.1 Nomination du gérant 1.1.1 Organe de nomination … Wikipédia en Français
Gérant — Le dirigeant d une entreprise à responsabilité limitée comme les SARL ou les EARL est un gérant. Le nombre de gérants est librement fixé par les statuts. Sommaire 1 Statut du gérant 1.1 Nomination du gérant 1.1.1 Organe de nomination … Wikipédia en Français
bénéfice — [ benefis ] n. m. • 1198; lat. beneficium « bienfait », de bene « bien » et facere « faire » I ♦ 1 ♦ Avantage. Le bénéfice de l âge. ⇒ privilège. Laissons lui le bénéfice du doute. Quel bénéfice avez vous à mentir ? AU BÉNÉFICE DE : au profit de … Encyclopédie Universelle
Bouzey — Dombrot sur Vair Dombrot sur Vair Administration Pays France Région Lorraine Département Vosges Arrondissement Neufchâteau Canton … Wikipédia en Français
Dombrot-Sur-Vair — Administration Pays France Région Lorraine Département Vosges Arrondissement Neufchâteau Canton … Wikipédia en Français
Dombrot-sur-Vair — 48° 15′ 56″ N 5° 53′ 20″ E / 48.2655555556, 5.88888888889 … Wikipédia en Français
Dombrot-sur-vair — Administration Pays France Région Lorraine Département Vosges Arrondissement Neufchâteau Canton … Wikipédia en Français
Droit des sociétés en France — Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés. Le droit des sociétés peut être considéré comme l ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort (liquidation), en passant… … Wikipédia en Français
Droit Des Sociétés En France — Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés. Le droit des sociétés peut être considéré comme l ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort (liquidation), en passant… … Wikipédia en Français
Droit des societes en France — Droit des sociétés en France Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés. Le droit des sociétés peut être considéré comme l ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort … Wikipédia en Français
Droit des sociétés en france — Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés. Le droit des sociétés peut être considéré comme l ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort (liquidation), en passant… … Wikipédia en Français